PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE - CONTENU PROTÉGÉ

Le contenu du Site, des textes, de l'infographie, des ressources numériques téléchargeables sont la propriété exclusive de DROPSHIPPING - LA TOTALE par ILIONS.INC et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

La gratuité de certains contenus n'en ouvre aucun droits de cession qui restent la propriété exclusive de ILIONS.INC.

Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

ILIONS.INC est seule titulaire des droits de propriété intellectuelle de l’ensemble des contenus qu’elle propose à ses Clients. À cet effet, l’ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, vidéo, …) utilisés par ILIONS.INC pour assurer les accompagnements et les ressources numériques, ses bonus et services accessoires demeurent la propriété exclusive de ILIONS.INC.

A ce titre, ils ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par ILIONS.INC.

En particulier, le Client s’interdit d’utiliser et d’exploiter le contenu des ressources et services associés pour former d’autres personnes.

Il engage sa responsabilité sur le fondement des articles L.122-4 et L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle français, issus du droit européen, en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée.

En contrepartie du paiement du prix, les contenus et informations transmises font l’objet d’un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif pour une durée limitée, durée variable en fonction du Service ou package choisi, se reporter aux fiches descriptives de chacun des Services prévu dans la commande.

Hors utilisation personnelle ou commerciale autorisées des informations dans le cadre de l’activité du Client, toute exploitation, reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus des Services et formations, ainsi que les bases de données figurant le cas échéant sur le Site sont strictement interdites, et ce quels que soient le procédé et le support utilisé.

En tout état de cause, ILIONS.INC demeure propriétaire de ses outils, méthodes et savoir-faire développés antérieurement ou à l’occasion du Service fourni au Client.